REGLEMENT INTÉRIEUR
Établi en conformité avec le règlement départemental IA 35, référence institutionnelle

1-Admission et inscription
* Les enfants ayant deux ans, au jour de la rentrée, peuvent être admis à l’école maternelle ; la
scolarisation des enfants de 2 à 3 ans (TPS) se fait de façon progressive et dans le respect des besoins
de l’enfant. La propreté doit être en voie d’acquisition (acquise en journée hormis sieste) ; les
missions des ATSEM ne comprennent pas le changement des couches des enfants.
* L’admission est enregistrée par la directrice d’école sur présentation du livret de famille, d’un carnet
de santé (vaccinations à jour) et d’un justificatif de domicile. Un certificat de radiation sera exigé
dans le cas d’un changement d’école.
* L’admission s’effectue à partir de la base informatique « ONDE» dans laquelle la directrice saisit les
données personnelles relatives à la gestion des élèves. A chaque rentrée, les familles reçoivent la
fiche de renseignements concernant leur(s) enfant(s), afin d’en vérifier l’exactitude et de la corriger
si nécessaire. L’assurance scolaire est obligatoire (« individuelle accident » fortement conseillée).
* La loi n°2005-102 du 11 février 2005 donne le droit à la scolarisation de tous les élèves en situation
de handicap.

2-Fréquentation et obligation scolaires
Au même titre que l’école élémentaire, l’école maternelle (à partir de 3 ans) est obligatoire (obligation
d’instruction et gratuité), bien qu’adaptable pour les plus jeunes.
* Les horaires de l’école sont les suivants, et doivent être respectés :
Lundi, Jeudi 8h45-12h et 13h30-15h45
Mercredi 8h45-12h15
Mardi, Vendredi 8h45-12h et 13h30-15h
* Les élèves sont accueillis par les enseignantes dans leur classe à partir de 8h35 le matin (les parents
accompagnent les enfants de maternelle en classe, les enfants de l’élémentaire sont déposés par leurs
parents au portillon coloré) et dans la cour à partir de 13h20 l'après-midi. Le portail est fermé à 8h45
et à 13h30. Des retards cumulés peuvent faire l’objet d’un signalement auprès de l’inspection
académique. Après 15h/15h45, tout enfant présent dans l’enceinte scolaire est compté en garderie.
* Après la classe mais aussi lors d’évènements (spectacles, fête d’école…), les élèves ne sont plus sous
la responsabilité des enseignantes (sauf autorisation dans le cadre des APC et des sorties scolaires).
A partir du CP, les enfants sont légalement autorisés à quitter seul l’établissement, si aucun écrit des
parents ne précise le contraire. En dehors des temps de classe, les enfants sont placés sous la
responsabilité des personnels municipaux (garderie de 7h30 à 8h35 et de 15h/15h45 à 18h45).
* Une autorisation écrite (cahier de liaison ou mail) des responsables est nécessaire en cas de prise en
charge d’un élève par un autre adulte (même connu des enseignantes), ainsi que pour les sorties
ponctuelles sur le temps scolaire.
* En cas d’absence, les parents doivent informer l’école le plus vite possible (par mail :
ecole.0351677h@ac-rennes.fr) et fournir un justificatif écrit (mail ou cahier de liaison). Des absences
non justifiées répétées feront l’objet d’un signalement auprès de l’inspection académique.

3- Vie scolaire
* Les entrées et les sorties dans l’école se font exclusivement par le portail près de la maternelle, et les
déplacements dans les locaux doivent se faire dans le calme.
* L’accès aux classes est défini par la directrice, en concertation avec les enseignantes ; les parents et
élèves ne peuvent y accéder sans autorisation préalable. Toute entrée dans un bâtiment ne peut
s’effectuer sans autorisation préalable d’un adulte.
* Les enfants venant à vélo/trottinette/draisienne sont priés de marcher à côté de leur véhicule depuis
le portail jusqu’au garage à vélos.
* L’éducation physique et sportive est un enseignement obligatoire. Toutes les activités prévues dans
les programmes, y compris la natation et la voile, doivent donc être suivies.
* Un accompagnement éducatif peut être proposé aux élèves après la classe (activité pédagogique
complémentaire = APC). La durée de l’aide proposée et les objectifs de travail sont clairement
définis par les enseignantes. Chaque famille est informée de la période et du contenu, et l’accord des
parents est un préalable à toute activité.
* Les enfants de parents en retard sont confiés aux services périscolaires, ce qui peut occasionner des
facturations en mairie.
* La communication entre parents et enseignantes s’effectue par le cahier de liaison (cahier qui doit
être lu et signé chaque jour), ainsi que par mail (ecole.0351677h@ac-rennes.fr). Des rendez-vous
peuvent être pris afin de dialoguer plus aisément, en présence d’une collègue si besoin.

4- Citoyenneté
* De bons contacts entre tous les adultes de la communauté éducative sont bénéfiques pour les élèves,
c’est pourquoi au sein de l’école, l’accent est mis sur les objectifs de « vivre ensemble » :
coopération, communication, confiance, tolérance et respect ; élèves, parents et personnels se
doivent d’adopter un comportement respectueux, quelque soit la situation, sous réserve de sanctions.
A cet égard, il sera demandé aux élèves de veiller particulièrement à leur langage, leur comportement
et leur hygiène. Ces derniers auront à ce propos à charge d’établir en classe avec leurs enseignantes
des règlements de classes et de cours.
* Les règles et valeurs de laïcité seront respectées par tous.
Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du Code de l’Éducation, le port de signes ou
de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
* Bonne tenue et discipline sont exigées de tous dans l’enceinte scolaire, mais aussi lors des sorties
scolaires, visites, activités extérieures et temps de transport, sous réserve de sanction.
* Égalité de traitement : les mêmes critères sont retenus pour les réponses apportées aux demandes des
usagers ayant le même objet. Aucun favoritisme ne sera accepté.
* Les élèves s’engagent à prendre soin du matériel et des locaux mis à leur disposition ; une réparation
et/ou un remboursement peuvent être demandés en cas de détérioration volontaire.
* Les vêtements oubliés non récupérés et non étiquetés seront régulièrement donnés à des associations.

5- Hygiène et sécurité
* Il est fortement conseillé d’écrire le nom de l’enfant sur les vêtements (manteaux, gilets, bonnets…)
pour éviter de les égarer.
* Il est interdit de fumer dans l’enceinte scolaire. Par prévention, il est déconseillé de fumer à l’entrée
de l’école (les fumées pouvant se propager à l’intérieur de l’enceinte).
* Il est demandé aux familles de ne pas s’attrouper devant l’entrée de l’école (plan vigipirate).
* Toute maladie contagieuse doit être rapidement signalée et un enfant malade devra être gardé à la
maison. L’enfant sera réadmis sur présentation d’un certificat médical de retour en classe.
* La prise de médicaments est interdite sur le temps scolaire (sauf mise en place d’un PAI). Les
personnels n’ont pas le droit de donner un médicament à un enfant, même avec ordonnance.
* Les poux étant les parasites les plus fréquents, il est recommandé aux familles d’être très vigilantes.
En cas de contamination, l’école doit être prévenue et un traitement énergique doit être commencé.
* L’utilisation d’Internet est soumise au respect de la charte informatique et Internet en vigueur à
l’école (signée par les élèves en début d’année) et l’accès des élèves au matériel informatique est
encadré par un adulte.
* Le port de foulards et d’écharpes est fortement déconseillé, les tours de cou sont donc à privilégier. Il
est interdit de jouer avec les vêtements quels qu’ils soient.
* Il est demandé aux élèves de ne pas apporter à l’école d’objets provenant de la maison (jouets, bijoux
de valeur, téléphones portables, objets pointus ou dangereux…), sous peine de se les voir confisqué.